Quand le XVIIIe vous dévoile
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Conditions générales d’utilisation en date du 24 février 2022
1. Préambule
Le présent document (les « Conditions Générales ») est applicable à l'intégralité du contenu du site internet http://122damremont-cogedim.com (le « Site ») et des services associés (ensemble les « Services»).
L'accès et l'utilisation des Services sont régis par les Conditions Générales d'Utilisation que nous vous invitons à lire attentivement.
2. Définitions
Dans les Conditions Générales d'Utilisation, les mots ou expressions commençant avec une majuscule auront la signification suivante :
3. Accès aux Services
À l'exception du coût de connexion, l'accès aux Services est gratuit et sans frais d'inscription préalable, ni abonnement.
Les équipements (ordinateur, ordinateur portable, smartphone, tablette, logiciels, moyens de télécommunications, etc.) permettant l'accès aux Services sont à la charge exclusive des Utilisateurs, de même que les frais de communication induits par leur utilisation.
4. Obligations de l'Utilisateur
Dans le cadre de l'utilisation des Services, l'Utilisateur s'engage à :
5. Propriété intellectuelle
Il est précisé que la charte graphique du Site et son contenu sont protégés par la législation relative à la propriété intellectuelle en vigueur. La Société est titulaire de l'intégralité des droits y afférant.
À ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l'utilisation du Site pour un usage privé est autorisée par la Société aux Utilisateurs.
En conséquence, l'Utilisateur ne peut pas représenter, reproduire, modifier, ni de manière plus générale, exploiter quelconque élément du Site sans l'autorisation expresse et préalable de de la Société.
Toute exploitation non autorisée du Site est constitutive d'actes de contrefaçon et engage la responsabilité pénale et civile de l'Utilisateur.
6. Responsabilité et Garantie
L'Utilisateur est seul responsable des conséquences résultant de son utilisation des Services. Nous ne serons responsables en aucun cas pour :
La Société n'est pas responsable d'un non-fonctionnement, d'une impossibilité d'accès, ou de mauvaises conditions d'utilisation des Services imputables à un équipement non adapté, à des dysfonctionnements internes au fournisseur d'accès de l'Utilisateur, à l'encombrement du réseau Internet, et pour toutes autres raisons.
La Société fait ses meilleurs efforts afin de rendre son Site Internet disponible 24/24h et 7/7 jours, indépendamment des opérations de maintenance programmées, sous réserve des dispositions du présent article. L'accès au Site et les Services sont fournis sur la base d'un service « en l'état » et accessible en fonction de sa disponibilité.
La Société ne fournit aucune garantie expresse ou implicite, y compris et sans que cette énumération ne soit limitative les garanties afférentes à la qualité et la compatibilité des Services à un usage spécifique, et à la non-violation des règles d'utilisation des Services par quelconque Utilisateur.
7. Fonctionnement des Services
Pour utiliser les Services, l'Utilisateur doit posséder un équipement, des logiciels et des paramétrages nécessaires au bon fonctionnement des Services : version la plus récente du navigateur Internet, activation des fonctions Java script, réception de Cookies de session et acceptation de l'affichage de fenêtres "pop-ups".
Attention, pour une utilisation complète des Services, vous devrez peut-être disposer de logiciels Adobe flash à jour (téléchargement sur www.adobe.com). Selon votre configuration réseau (derrière un pare-feu ou un proxy) la connexion à notre Site pourrait ne pas être possible.
L'Utilisateur doit disposer des compétences, des matériels et des logiciels requis pour l'utilisation d'Internet, ou le cas échéant, de services Internet et reconnaît que les caractéristiques et les contraintes d'Internet ne permettent pas de garantir la sécurité, la disponibilité et l'intégrité des transmissions de données sur Internet.
La Société ne garantit pas que les Services seront utilisables si l'Utilisateur utilise un logiciel dit de « pop-up killer » qui empêche la survenue de fenêtre d'annonces ponctuelles. Dans ce cas, cette fonction devra être désactivée préalablement à l'utilisation des Services pour pouvoir en bénéficier.
La Société ne garantit pas que les Services seront utilisables si le fournisseur d'accès Internet de l'Utilisateur se montre défaillant dans l'accomplissement de sa propre prestation.
L'exploitation des Services pourra être momentanément interrompue pour cause de maintenance, de mises à jour ou d'améliorations techniques, ou pour en faire évoluer le contenu et/ou leur présentation. Dans la mesure du possible, la Société informera ses Utilisateurs préalablement à une opération de maintenance ou de mise à jour, ou en cas de dysfonctionnement des Services.
8. Liens vers des sites tiers
La Société n'exerce aucun contrôle des sites et des sources externes (sites ou applications mobiles de tiers, réseaux sociaux, etc.) vers lesquels redirigent les liens hypertextes accessibles sur le Site (les « Sites Externes »). Elle ne pourrait être tenue pour responsable de la mise à disposition de liens dirigeant vers les Sites Externes et ne peut supporter aucune responsabilité quant à leurs contenus, publicités, produits, fonctionnalités, services ou tout autre élément disponible sur ou à partir de ces Sites Externes dont il ne lui aurait pas été fait mention préalablement et effectivement de leur caractère manifestement illicite, au moyen d'une notification conforme aux dispositions de l'article 6.I.5 de la loi n°2004-575.
Toute difficulté relative à un lien doit être soumise à l'administrateur ou au webmaster du site dont il s'agit. Il est par ailleurs rappelé que la consultation et/ou l'utilisation de ces sources et Sites Externes sont régies par leurs propres conditions d'utilisation.
Enfin, si, dans le cadre d'une recherche conduite sur le Site ou de l'utilisation des Services, le résultat de celle-ci amenait l'Utilisateur à pointer sur des sites, des pages ou des forums dont le titre et/ou les contenus constituent une violation du droit français, l'Utilisateur est invité à interrompre sa consultation du site concerné au risque de voir sa responsabilité engagée dans le cas contraire, celle de la Société étant exclue.
9. Responsabilité de l'utilisateur
L'Utilisateur des Services est seul responsable de tout préjudice direct ou indirect, matériel ou immatériel causé à la Société et/ou aux tiers du fait de l'utilisation ou de l'exploitation des Services et garantit la Société des conséquences des réclamations ou actions dont elle pourrait, de ce fait, faire l'objet.
L'Utilisateur renonce également à exercer tout recours contre la Société et le Groupe ALTAREA dans le cas de poursuites diligentées à son encontre du fait de l'utilisation et/ou l'exploitation du Site.
10. Convention entre l'Utilisateur et la Société
Ces Conditions d'Utilisation et les pages du Site auxquelles elles renvoient constituent un contrat régissant les relations entre l'Utilisateur et la Société. Elles annulent et remplacent toutes les dispositions antérieures non expressément visées ou annexées et constituent l'intégralité des droits et obligations de la Société et de l'Utilisateur relatifs à leur objet.
Si une ou plusieurs stipulations des Conditions d'Utilisation étaient déclarées nulles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée, dans la mesure permise par ladite décision. En outre, le fait pour une partie de ne pas se prévaloir d'un manquement de l'autre partie à l'une quelconque des dispositions des Conditions d'Utilisation ne saurait s'interpréter comme une renonciation de sa part à se prévaloir dans l'avenir d'un tel manquement.
11. Modifications des Services et des Conditions Générales d'Utilisation
La Société se réserve le droit, à tout moment de modifier, interrompre temporairement ou de manière définitive et/ou supprimer tout ou partie des Services et ce sans informer les Utilisateurs au préalable. Aucune responsabilité de ce fait ne pourra être encourue par la Société.
La Société se réserve le droit de modifier ou mettre à jour, en totalité ou partiellement, les Conditions d'Utilisation à tout moment. Nous invitons donc les Utilisateurs à s'y reporter régulièrement. Dans l'hypothèse où vous n'adhéreriez pas aux Conditions d'Utilisation des Services, nous vous prions de ne pas utiliser les Services.
12. Droit applicable - Attribution de juridiction
Ces Conditions d'Utilisation sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français, la langue d'interprétation étant la langue française.
Tout litige relatif à la validité ou à l'exécution des Conditions d'Utilisation est de la compétence exclusive des tribunaux compétents de Paris.
POLITIQUE DE GESTION DES Cookies
Sommaire
1. Qu'est-ce qu'un Cookie ?
2. Quels Cookies utilisons-nous ?
3. Liens hypertextes vers les réseaux sociaux
4. Comment gérer et/ou modifier vos choix en matière de Cookies ?
5. Durée de conservation de vos choix en matière de Cookies
6. Vos droits sur les traitements de données à caractère personnel mis en œuvre au moyen des Cookies
Bienvenue sur le Site internet accessible depuis l’adresse URL https://www.122damremont-cogedim.com (le « Site ») édité par la société SNC Cogedim Paris Métropole (ci-après « nous », « notre », « nos ») dont le siège social est situé au 87 rue de Richelieu - 75002 Paris, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 319 293 916. Nous et nos partenaires agissons en qualité de responsables du traitement des données mis en œuvre au moyen des Cookies déposés par le biais du Site.
La présente Politique de Cookies s’applique à toute personne qui accède au Site (ci-après « vous », « votre », « vos ») quel que soit le terminal utilisé (par exemple : ordinateur, téléphone et tablettes).
Elle vous permet d’en savoir plus sur l’origine, les caractéristiques et l'usage des informations déposées, collectées et traitées par le biais de Cookies et autres traceurs (« Cookies ») à l'occasion de votre consultation de notre Site, ainsi que sur vos droits.
En effet, lors de la consultation de notre Site, des opérations de lecture et/ou d’écriture de Cookies, peuvent être effectuées sur votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone, etc.), sous réserve des choix que vous aurez exprimés les concernant, que vous pouvez modifier à tout moment.
La présente Politique permet donc de mieux comprendre :
1. Qu’est-ce qu’un Cookie ?
Un Cookie est un petit fichier stocké par un serveur dans votre terminal (ordinateur, téléphone, etc.) lorsque vous naviguez sur le Site, et/ou lorsque vous installez ou utilisez une application mobile. Ces fichiers permettent l’échange d’informations de statuts entre le Site et votre terminal. Ces données sont susceptibles de révéler le type de terminal utilisé, la date et l’heure de la visite, l’adresse IP ainsi que les activités réalisées sur le Site.
Les Cookies ont de multiples usages : ils peuvent servir à mémoriser la langue d’affichage de la page web, les caractéristiques d’un appareil pour permettre un affichage adapté à celui-ci, ou bien encore à tracer la navigation d’un utilisateur à des fins statistiques ou publicitaires, etc.
Ainsi, lorsque vous vous connectez à notre Site, nous pouvons être amenés, ainsi que le cas échéant nos partenaires, sous réserve de vos choix, à déposer et lire des Cookies sur votre terminal.
Les Cookies que nous sommes susceptibles de déposer et lire, ainsi que le cas échéant, ceux de nos partenaires, sont utilisés aux fins décrites ci-dessous.
2. Quels Cookies utilisons-nous ?
Ce Site utilise plusieurs types de Cookies, que nous avons répertoriés dans les paragraphes qui suivent par finalités, accompagnés de leurs caractéristiques principales.
Les Cookies strictement nécessaires au fonctionnement du Site
Ces Cookies sont indispensables afin de vous permettre de naviguer sur le Site de manière sécurisée et d’en utiliser les fonctionnalités. Sans ces Cookies, les opérations et fonctionnalités du Site ne peuvent pas être assurés.
Nous utilisons les typologies de Cookies suivantes :
Ces Cookies que nous déposons ne nécessitent pas votre consentement et leur dépôt ainsi que leur lecture sont fondés sur l’exécution du contrat.
Différentes périodes de conservation s'appliquent aux différents types de Cookies déposés selon qu'il s'agit de Cookies de session (c'est-à-dire un Cookie temporairement placé sur votre terminal qui apparaît lorsque vous accédez au Site et disparaît lorsque vous fermez la fenêtre de votre navigateur) ou de Cookies permanents (c'est-à-dire un Cookie qui restera sur votre appareil pendant une certaine période pour nous permettre de mémoriser vos préférences lors de vos prochaines visites). Dans tous les cas, les Cookies ne seront jamais conservés plus de 13 mois sur votre appareil, en fonction des finalités de Cookies concernés.
Les Cookies de mesure d’audience et d’analyse statistique
En fonction de vos choix, nous et nos partenaires dont la liste est accessible sur le module de Gestion des Cookies figurant en bas de page de toutes les pages du Site, utilisons des Cookies de mesure d’audience qui permettent, grâce à un identifiant unique, d’analyser votre navigation et de générer des statistiques de fréquentation et de performance utiles à l’amélioration du Site.
Ces Cookies nous aident à comprendre comment les utilisateurs interagissent avec le Site, à connaître l'utilisation et les performances des différents éléments composant le Site (les pages et les contenus visités, le parcours effectué sur celui-ci, le temps passé sur certains contenus), les volumes de fréquentation (les pages ou les rubriques les plus souvent consultées, les articles les plus lus).
Ils nous permettent également de savoir si vous avez quitté immédiatement le Site après votre arrivée ou si vous avez visité notre Site à plusieurs reprises et la fréquence de telles visites.
Les informations recueillies par ce biais nous permettent de détecter des dysfonctionnements du Site (problématiques de fonctionnement, d’ergonomie, de parcours utilisateurs) mais également de comprendre les contenus qui sont les plus adaptés aux intérêts des utilisateurs qui visitent notre Site. Cela nous permet ainsi d'améliorer l'intérêt et l'ergonomie du Site, ses fonctionnalités et plus généralement nos produits et services.
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Si vous acceptez le dépôt de tels Cookies, ils seront conservés, au-delà de la durée de votre navigation sur notre Site, pour nous permettre d’établir des statistiques pertinentes, pendant une durée de 6 mois.
Les Cookies liés à l’affichage de publicité personnalisée et à la mesure de leur audience
En fonction de vos choix, nous et nos partenaires dont la liste est accessible sur le module de Gestion des Cookies figurant en bas de page de toutes les pages du Site, pouvons être amenés à utiliser des Cookies de publicité personnalisée afin d’adapter les publicités diffusées à propos de notre Site et de nos produits et services sur des sites web des sociétés de notre groupe ou de tiers et/ou sur les réseaux sociaux. Ces publicités sont personnalisées en fonction de vos intérêts personnels déduits de l’analyse de votre navigation sur notre Site et/ou sur des sites web tiers (c’est-à-dire le type de sites web que vous avez visité avant et après votre visite sur notre Site, les contenus que vous avez consulté, les publicités avec lesquelles vous avez interagi).
Ces Cookies permettent également :
Nous et nos partenaires dont la liste est accessible sur le module de Gestion des Cookies figurant en bas de page de toutes les pages du Site, pouvons également être amenés à utiliser ces Cookies afin de mesurer l’audience et l’efficacité des publicités qui sont affichées à propos de notre Site et de nos produits et services sur des sites web des sociétés de notre groupe ou de tiers et/ou sur les réseaux sociaux. Ces Cookies nous permettent de nous assurer que nos contenus publicitaires vous ont été correctement diffusés. Ils nous permettent également de mesurer si et comment vous avez interagi avec ces publicités, de générer des rapports sur l’interaction des utilisateurs avec nos publicités, de déterminer le pourcentage du visionnage éventuel de la publicité et de sa durée.
Mesurer ces interactions avec nos annonces nous permet également de vous proposer des publicités plus personnalisées à vos intérêts.
L’émission et l’utilisation des Cookies par nos partenaires tiers sont soumises aux politiques de protection des données de ces tiers partenaires accessibles depuis le module de Gestion des Cookies figurant en bas de page de toutes les pages du Site. Nous vous invitons à consulter de tels documents.
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Les Cookies liés à l’affichage de publicité géolocalisée
En fonction de vos choix, nous et nos partenaires dont la liste est accessible sur le module de Gestion des Cookies figurant en bas de page de toutes les pages du Site pouvons être amenés à utiliser des Cookies de publicité géolocalisée afin d’adapter les publicités diffusées à propos de notre Site et de nos produits et services sur des sites web des sociétés de notre groupe ou de tiers et/ou sur les réseaux sociaux en fonction de votre géolocalisation.
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Les Cookies déposés par YouTube lors de la lecture des vidéos présentes sur notre site
Lorsque vous lancez la lecture des vidéos présentes sur notre Site, nous utilisons, avec notre partenaire YouTube, des Cookies nécessaires au visionnage.
YouTube est également susceptible d’utiliser ces Cookies pour des finalités qui lui sont propres, à savoir l’analyse de votre navigation, afin de vous afficher ultérieurement de la publicité et des contenus personnalisés, tels que des vidéos, en fonction de votre navigation et de votre profil. Pour cela, YouTube se base sur votre profil et vos intérêts personnels qui sont déduits de votre navigation et de votre comportement sur notre site et/ou sur les sites web tiers que vous avez visité avant et après votre visite sur notre site (c’est-à-dire le type de site web que vous avez visité, les contenus que vous avez consultés, les publicités avec lesquelles vous avez interagi).
Ainsi, si vous acceptez le dépôt de tels Cookies, lorsque vous lancerez la lecture de nos vidéos, des données seront transférées directement à YouTube sans que nous ayons un contrôle sur le processus employé pour collecter des informations relatives à votre navigation sur notre Site et les sites tiers, et leur éventuelle association avec les données personnelles dont il dispose vous concernant. Nous vous invitons, à consulter sa politique de confidentialité afin de connaitre le mode de fonctionnement de ces Cookies : https://www.youtube.com/intl/ALL_fr/howyoutubeworks/our-commitments/protecting-user-data/.
En refusant leur dépôt, vous ne pourrez pas visionner les vidéos diffusées sur notre Site. Si vous acceptez le dépôt de tels Cookies, ils seront conservés, au-delà de la durée de votre navigation sur notre Site, pendant une durée de 6 mois.
Les boutons de partage et plugins de réseaux sociaux
Nous et nos partenaires utilisons différents boutons de partage et plugins de réseaux sociaux fournis par les réseaux sociaux les plus importants (facebook.com ; twitter.com) pour vous permettre de partager du contenu sur ces réseaux sociaux.
Si vous acceptez le dépôt de tels Cookies, lorsque vous utilisez les fonctionnalités de partage vers ces réseaux présentes sur notre Site, des données sont transférées directement vers les réseaux sociaux concernés afin de permettre le partage de contenus. Si vous êtes connectés au réseau social au moment de votre navigation sur notre Site, les fonctionnalités de partage permettent de relier directement les contenus à votre compte utilisateur. Dans le cas contraire, il vous sera demandé de vous authentifier.
Par ailleurs, si vous acceptez le dépôt de tels Cookies, le réseau social fournissant de tels boutons de partage est également susceptible de vous identifier, même si vous n’avez pas utilisé de tels boutons lors de la navigation sur notre Site. En effet, ce type de bouton peut permettre au réseau social concerné de suivre votre navigation sur notre Site. Nous n’avons aucun contrôle sur le processus employé par les réseaux sociaux pour collecter des informations relatives à votre navigation sur notre Site et leur éventuelle association avec les données personnelles dont ils disposent vous concernant. Nous vous prions de bien vouloir consulter la politique de confidentialité de chacun de ces réseaux sociaux afin de connaitre le mode de fonctionnement de ces Cookies.
En refusant le dépôt de ces Cookies, vous ne pourrez pas y partager du contenu sur les réseaux sociaux directement depuis notre Site.
Si vous acceptez le dépôt de tels Cookies, ils seront conservés, au-delà de la durée de votre navigation sur notre Site, pendant une durée de 6 mois.
3. Liens hypertextes vers les réseaux sociaux
Notre Site a intégré des liens hypertextes vers nos pages d’entreprise sur les réseaux sociaux les plus importants (par ex : facebook.com ; instagram.com ; linkedin.com ; youtube.com).
Ces liens hypertextes prennent la forme des icones de ces réseaux sociaux. Ils ne déposent néanmoins pas de Cookies lors de la navigation sur notre Site.
En revanche, lorsque vous cliquez sur les liens hypertextes en question et que vous êtes redirigé vers les pages des réseaux sociaux, des Cookies émis depuis et du fait de la navigation sur ces sites peuvent être déposés sur votre terminal. Le dépôt de ces Cookies n’est pas sous notre contrôle et nous vous invitons à consulter la politique de confidentialité de chacun de ces réseaux sociaux afin de connaitre l’utilisation qui est faite de ces Cookies et vous opposer éventuellement à leur dépôt directement au moyen des fonctionnalités offertes sur ces sites.
4. Comment gérer et/ou modifier vos choix en matière de Cookies ?
Votre consentement préalable est requis avant le dépôt et la lecture des Cookies autres que ceux nécessaires au fonctionnement du Site.
Conformément aux lignes directrices et à la recommandation de la CNIL en la matière, votre consentement est collecté au moyen d’une plateforme accessible, lors de votre première connexion à notre Site.
Vous pouvez également retirer votre consentement au dépôt de tout ou partie des Cookies à tout moment grâce à un lien hypertexte intitulé « Gérer les Cookies » figurant en bas à gauche sur toutes les pages du Site, et également accessible ci-dessous.
Cette plateforme vous permet :
5. Durée de conservation de vos choix en matière de Cookies
Votre choix (acceptation ou refus) concernant le dépôt de Cookies sera valable pendant une durée de six (6) mois. Au terme de cette période, nous solliciterons à nouveau votre choix dans les mêmes conditions que lors de votre première connexion au Site.
La durée de conservation des Cookies est visée dans chacune des sections ci-dessus.
6. Vos droits sur les traitements de données à caractère personnel mis en œuvre au moyen des Cookies
Des traitements de données à caractère personnel peuvent être réalisés au moyen des informations collectées par le biais des Cookies lus et déposés via notre Site.
Concernant ces traitements de données à caractère personnel, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de portabilité, d’effacement de vos données à caractère personnel, d’un droit à la limitation du traitement, ainsi que d’un droit d’opposition ou de retrait du consentement au traitement de vos données. Vous disposez également du droit de nous faire parvenir des directives spéciales relatives au sort de vos données à caractère personnel en cas de décès, et d’introduire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle compétente.
Pour en savoir plus sur vos droits, nous vous invitons à consulter également notre politique de protection des données.
Pour exercer l’ensemble de ces droits, et de manière générale si vous avez des questions quant à l’utilisation des Cookies, vous pouvez nous adresser une demande à l’adresse suivante : dpo@altarea.com.
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Crédits photos : Michel Sabah, ChartierDalix, Hélène & Olivier Lempereur, Shutterstock, Getty Images.
Crédits vidéo : Asylum.
Autres mentions
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